Déposée le 16 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIGANIOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DALBIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-25 du 23 juin 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIGANIOL domicilié(e) 9 RUE AMPERE - 15000 - AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 238 851 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PIGANIOL, SAS, Mme MAZET CELINE domicilié(e) 9 RUE AMPERE - 15000 - AURILLAC - France.
La marque DALBIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIGANIOL SAS, SAS - 9 RUE AMPERE - 15000 - AURILLAC - France - SIREN 345238851
PIGANIOL, SAS, Mme MAZET CELINE - 9 RUE AMPERE - 15000 - AURILLAC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Inscription le 15 novembre 1999 - Rejet partiel n°290277 - Publication au BOPI 1999-11-15
Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302082 - Publication au BOPI 2000-06-15
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2005 n°2288072 - Publication au BOPI 2005-05-12
Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2015 n°2586580 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-05-12
Cuir et imitations du cuir, ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus textiles, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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